La répartition des droits d’auteurs a toujours fait des gorges chaudes dans le domaine artistique. Pour mieux expliquer le phénomène aux artistes, le Bureau burkinabè des Droits d’Auteurs (BBDA) organise les 9 et 10 avril 2019, une formation de ses membres sur le processus de documentation des œuvres et sur les techniques de répartition des droits. Cette formation leur permettra de s’approprier les règles de documentation des œuvres et des membres, et de renforcer leurs capacités opérationnelles sur les techniques de répartition des droits.
La formation concernera toutes les catégories de titulaires de droits (musique, littérature, dramatique, audiovisuel, art graphique et plastique). Elle s’inscrit dans une série de formations voulue par le BBDA au regard des plaintes récurrentes sur les règles de documentation et de répartition des droits aux différents titulaires. Cette formation a débuté par la filière musique sur la maitrise de l’écosystème de cette filière.
La musique étant une filière très complexe, sur une œuvre musicale il y a plusieurs intervenants que sont l’auteur, l’interprète, l’arrangeur et l’adaptateur. Il est donc important, dira Walib Bara, Directeur général (DG) du BBDA, que chacun puisse appréhender le rôle que chaque intervenant a joué dans une œuvre musicale parce que, de ce rôle découle la titularité des droits.
Si contestation il y a dans la répartition des droits des titulaires, c’est parce que, selon les explications données par le DG du BBDA, les règles qui s’appliquent à la documentation et à la répartition sont souvent méconnues ou non maitrisées par certains membres du BBDA en témoigne des déclarations inappropriés des titulaires. Une méconnaissance qui peut entrainer des difficultés d’identification de leurs œuvres ou interprétations, et par ricochet des plaintes et des réclamations de droits de leur part.
Pour pallier ces difficultés, le conseil d’administration du BBDA a autorisé la mise en place de la Commission technique d’identification des œuvres littéraires et artistiques (CTIOLA) qui aura pour mission d’identifier les œuvres reçues par le BBDA, d’en déterminer la présomption de paternité en vue de faciliter leur documentation, conformément au règlement de répartition, d’affecter les coefficients aux genres et de réduire les conflits liés aux mauvaises déclarations. Cette commission permettra aussi de « filtrer les déclarations et d’affecter les différents coefficients aux genres musicaux afin que ces déclarations ne souffrent d’aucune contestation » et qu’elles puissent prévenir les conflits qui interviennent souvent entre le BBDA et ses membres.
C’est dans ce cadre que s’inscrit cette présente formation du BBDA à ses membres où la communication sera assurée par Sostène Yaméogo, compositeur, guitariste, qui a confié qu’au cours de cette formation, il sera donné aux artistes des pistes qui pourront leur permettre de se renseigner afin de mieux s’affirmer. Il axera sa communication sur la composition musicale, les outils d’analyse de la commission technique d’identification des œuvres littéraires et artistiques (CITIOLA), le processus de documentation des membres et des œuvres dans le domaine musical, et les techniques de réparation dans le domaine musical.
Armand Kinda
